Le guide complet sur les tarifs oa cogénération

Ces dernières années, les tarifs oa Cogénération ont connu d’importantes évolutions. Dans ce dossier, nous partagerons avec vous tous les points à retenir sur ce dispositif ainsi que comment déterminer les tarifs oa Cogénération.

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Focus sur le mécanisme de la cogénération

On parle de tarifs OA Cogénération, mais beaucoup ignorent en fait ce à quoi se réfère cette expression. Pour faire simple, il faut s’attacher au côté pratique de la chose qui fait référence notamment aux consommables utilisés par les ménages. En clair, la cogénération s’applique à divers appareils comme ceux utilisés pour le chauffage, à l’instar de la chaudière gaz à micro-cogénération. Le principe bien qu’ingénieux est assez basique dans sa présentation, l’optimisation du rendement des équipements qui fonctionnent à l’énergie. L’enjeu, consommer moins sans pour autant sacrifier l’efficacité énergétique. En ce sens, une compréhension plus approfondie des tarifs est loin d’être superflue.

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Les contrats pour les installations de cogénération

Les Tarifs oa Cogénération ont connu d’importantes transformations notamment grâce à la modification des différents types de contrats. En effet, le contrat PI01 ou Petite Installation de 2001 n’existe plus. Il s’agissait d’un contrat pour les installations de production inférieures à 36 kWe en autoconsommation et revente du surplus. De plus, le contrat découlant de l’arrêté du 13 mars 2002 a été abrogé le 30 mai 2016. Ce dernier fixait les conditions d’achat des installations qui peuvent bénéficier de l’obligation d’achat et produisant une puissance inférieure ou même égale à 36 kVA.

D’un autre côté, c’est le contrat C16 qui vient remplacer l’arrêté du 11 octobre 2013 ou le contrat C13 qui se caractérisait par une obligation d’achat de la totalité de la production électrique. De là, c’est le contrat C16 qui reste le seul tarif d’achat de l’électricité en ce qui concerne les installations de cogénération. Ce qui implique que les cogénérations qui jouissent d’un Certificat Ouvrant Droit à Obligation d’Achat (CODOA) peuvent encore jouir d’un C13 ou de passer en C16, mais à condition qu’il ait été déposé avant le 31/12/2015. Aussi, les contrats C13 qui sont encore en cours pourront se poursuivre jusqu’au terme du contrat.

Contexte réglementaire relatif aux cogénérations

Pour prétendre à l’obligation d’achat, les performances minimales en Ep que doivent respecter les cogénérations ont été fixées par l’arrêté du 20 juillet 2016. Avant tout, notez que les notions de micro et mini-cogénération ont aussi évolué. Les micro-cogénérations sont inférieures à 50 kWe et les mini-cogénérations sont comprises entre 50 kWe et 300 kWe.

Nous avons : – Ep supérieure à 0 pour les micro-cogénérations 50 kWe.

D’un autre côté, les conditions comprenant les tarifs OA cogénération, le processus de demande, la durée, et d’autres pour l’obligation d’achat et le nouveau dispositif de complément de rémunération sont fixés par l’arrêté du 3 novembre 2016. Notez par ailleurs que la formule de calcul de l’Ep est précisée par la Directive 2012/27/UE et que le Règlement 2015/2402 permet d’avoir des perquisitions sur les rendements de référence en ce qui concerne la production séparée.

Caractéristiques du contrat C16

Le contrat C16 est une véritable obligation puisque EDF OA est obligée d’acheter même pour 1 kWhe au tarif C16. De plus, il se caractérise par une disparition du CODOA avec une durée de 15 ans contrairement à 12 ans pour le C13. Contrairement au C13, aucune disponibilité minimale ne s’avère indispensable pour la cogénération. Mieux, son tarif d’achat va de 135 à 150 euro/MWhe.

Par ailleurs, l’économie d’énergie primaire (Ep) est mesurée pour les cogénérations supérieures à 50 kWe contrairement à celles inférieures à 50 kWe qui sont déclaratives. De plus, le MOA peut décider de vendre son électricité en été comme en hiver ou choisir d’autoconsommer sa production d’électricité en partie et de vendre la partie restante à EDF OA.

D’autre part, le contrat C16 permet de vendre, comme l’ancien C13, la totalité de sa production en hiver, d’autoconsommer totalement ou en partie afin de vendre le surplus à EDF OA.

Calcul de l’économie d’énergie primaire Ep

Ce calcul a pour objectif de comparer les rendements thermique et électrique aux rendements de référence qui comprend les rendements des productions séparées.

L’Ep se calcul grâce à la formule suivante : Ep = [1-1/(CHP_H?/Ref_H? + CHP_E?/Ref_E?)] x 100% Où : – CHP_H? représente le rendement thermique de la production par cogénération qui est fourni par le constructeur – CHP_E? représente le rendement électrique de la production par cogénération fourni aussi par le constructeur – Ref_H? représente le rendement de référence pour la production séparée de chaleur : 92% – Ref_E? représente le rendement de référence pour la production séparée d’électricité qui se calcule en fonction de la quantité d’électricité qui sera autoconsommée. Sa formule est : Ref_E? = [(0,851 * %élec autoconsommée) + (0,888 * %élec injectée)] * 53,5.

Exemple de calcul

Pour 40% d’autoconsommation par exemple, le :

Ref_E? = [(0,851 * 0,4) + (0,888 * 0,6)] * 53,5 = 46,71%

Et pour un dispositif ayant un rendement thermique de 55,88% et un rendement électrique de 34,3% : Ep = [1-1/(55,88/92 + 34,3/46,71) x 100% = 25,47%.

Calcul du tarif oa cogénération d’achat d’électricité

Tarifs oa cogénération d’hiver

Le tarif hiver (01/11/N à 31/03/N+1) se décline en trois différentes parties à savoir :

  • Une part fixe de 54 euro/MWh – Une part de compensation des achats de gaz : 1,26 * Tarif B1 (TTC zone ou niveau 3) – Une prime à la performance : 130(Ep – 0,1).
    Notez que c’est la Commission de Régulation de l’Energie qui fournit le tarif B1 de niveau 3. De plus, le calcul du tarif oa cogénération ne prend en compte que le prix de la molécule et non celui de l’abonnement. De plus, il faut veuillez à inclure toutes les taxes puisque ce prix sera à utiliser TTC. Heureusement, la CRE communique régulièrement sur différents tarifs hors taxes. En considérant le prix du gaz naturel au prix de 49 euro/MWh par exemple, le tarif C16 devient : 54 + (1,26
    49) + 130*(Ep-10%) = 135,85 euro/MWh (avec un Ep = 25,47%).

    Une indexation des prix classiques avec des indices tels que ICHTrev-TS1 et FM0ABE0001 viennent s’ajouter à la formule. De surcroît, l’Ep est mesurée tous les ans et n’est pas déclaratif pour les cogénérations inférieures à 50 kWe, mais il y a une révision tous les 6 mois du tarif B1. En cela, il y a une révision mensuelle du tarif C16 par EDF OA.

Tarif oa cogénération d’été

C’est sur le prix des écarts positifs sur les mécanismes d’ajustement que se base le tarif d’achat de l’électricité en été. De plus, il faudrait compter en été, un tarif d’achat d’environ 30 euro/MWhe. Une autoconsommation voire un arrêt de la cogénération serait beaucoup plus pertinents en été au regard des tarifs actuels de l’énergie.

Influence de la part d’autoconsommation sur le tarif oa cogénération

La part d’électricité autoconsommée sur le site n’influence que très peu le tarif. En effet, elle a un impact de moins de 2 % sur l’Ep et ne représente qu’environ 2 euro/MWhe sur le tarif d’achat d’électricité. Pour plus d’informations, allez directement sur la page de EDF qui est entièrement consacrée à la cogénération. À travers ce site pouvez toujours en savoir davantage.

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